Collectivité Européenne d’Alsace: du nouveau pour la taxe environnementale pour le transport VTh@20182022-01-20T11:39:20+01:00jeudi, 13 Jan 2022|Catégories : La Circo 9, Le Travail parlementaire, Les Réformes et les Lois, Mes Actions|Mots-clés : Collectivité Européenne d'Alsace, ordonnances, Rapporteur, Taxe, Taxe environnementale pour le transport| Lire la suite
L’essentiel des ordonnances du 27 mars 2020 VTh@20182021-05-20T11:02:48+02:00lundi, 30 Mar 2020|Catégories : COVID-19 Informations|Mots-clés : Covid-19, Edouard Philippe, mesures, ordonnances| Lire la suite
Les mesures de soutien direct aux entreprises et indépendants – 30 mars 2020 VTh@20182020-03-30T13:41:16+02:00lundi, 30 Mar 2020|Catégories : COVID-19 Informations|Mots-clés : Covid-19, entreprises, Mesures économiques, ordonnances, Pandémie, Professeur Jérôme Salomon, TPE| Lire la suite
Projet de loi de ratification des ordonnances pour le renforcement du dialogue social VTh@20182018-04-24T16:10:24+02:00lundi, 5 Fév 2018|Catégories : Les Réformes et les Lois|Mots-clés : dialogue social, négociation collective, ordonnances, salariés, simplification, syndicats| Lire la suite
Ordonnances renforçant le dialogue social VT@20172018-02-05T13:16:21+01:00lundi, 28 Août 2017|Catégories : Les Réformes et les Lois|Mots-clés : dialogue social, ordonnances| Lire la suite
