Protocole sanitaire national en entreprises à compter du 1er septembre

Le Gouvernement a présenté, lundi 31 août, aux partenaires sociaux, une mise à jour du protocole national pour assurer la santé et la sécurité des salariés en entreprise face à l’épidémie de Covid-19, qui s’applique à compter de ce mardi 1er septembre.

Consulter le protocole sanitaire national en entreprises

Port du masque dans les espaces partagés et clos

• Ce nouveau protocole découle d’un avis du Haut Conseil de la santé publique (HCSP), publié le 14 août, relatif à la transmission du virus par aérosols. Dans cet avis, le HCSP a formulé la recommandation du port systématique de masques dans tous les lieux clos publics et privés collectifs.
• Le nouveau protocole rend systématique le port du masque dans les espaces partagés et clos à compter du mardi 1er septembre.

Des dérogations possibles

Compte tenu de la diversité des environnements de travail et de la circulation du virus dans les territoires, des dérogations ont été apportées au principe général à la suite de l’avis du HCSP du 28 août.

Deux cas peuvent faire l’objet d’une dérogation au port du masque :

• Lorsque le salarié travaille seul dans son bureau.
• En atelier, car les salariés sont souvent amenés à effectuer des efforts physiques plus intenses que la moyenne.

Conditions requises :

• Une ventilation/aération fonctionnelle conforme à la réglementation.
• Un nombre de personnes présentes dans la zone de travail limité.
• La plus grande distance possible entre les personnes.
• Le port d’une visière.

Assouplissement pour les bureaux partagés

• Cet assouplissement concerne notamment les « open space ».
  • Un salarié, qui est à son poste de travail, peut enlever temporairement son masque si un certain nombre de critères, dont le nombre varie en fonction du niveau de circulation du virus dans le département, sont remplis.
  • Il est exclu de retirer le masque de manière permanente toute la journée.

Poursuite du dialogue avec les partenaires sociaux

• Des activités, incompatibles avec le port du masque, nécessitent une poursuite du dialogue entre le ministère du Travail et les partenaires sociaux pour suivre cette mise en œuvre et définir des solutions. Il s’agit par exemple des interventions orales ou prises de parole publiques limitées dans le temps, dans les espaces clos.
• Les entreprises sont encouragées, dans le cadre du dialogue social, à préciser les modalités d’application du protocole et la prise en compte des situations particulières d’activité.

Consulter le protocole sanitaire national en entreprises