juin 2018

Réforme pour une démocratie plus représentative, efficace et responsable

2018-06-28T17:29:25+02:00jeudi, 28 Juin 2018|Catégories : Les Réformes et les Lois|Mots-clés : , , , , , , , |

Le projet de loi constitutionnelle voulu par le Président de [...]

Mission d’information commune sur le site de stockage souterrain de déchets StocaMine

2018-06-27T12:34:01+02:00mercredi, 27 Juin 2018|Catégories : Le Travail parlementaire|Mots-clés : , |

Des auditions en Alsace Mission d'information commune sur le site [...]

Loi sur l’élection des représentants au parlement européen

2018-08-08T13:40:05+02:00mardi, 26 Juin 2018|Catégories : Les Réformes et les Lois|Mots-clés : , , , |

Loi sur l’élection des représentants au parlement européen Présenté au [...]

Loi sur l’élection des représentants au parlement européen

2018-08-08T13:30:42+02:00mardi, 26 Juin 2018|Catégories : Le Travail parlementaire|Mots-clés : , , , , , |

Loi sur l’élection des représentants au parlement européen La loi [...]

Loi relative à la protection des données personnelles

2018-08-21T10:18:36+02:00jeudi, 21 Juin 2018|Catégories : Les Réformes et les Lois|Mots-clés : , , , , , , |

Loi relative à la protection des données personnelles   Le [...]

Déplacement de la Mission d’Information « sur la ressource en eau » dans le Bas-Rhin

2018-06-13T16:54:38+02:00lundi, 11 Juin 2018|Catégories : La Circo 9, Le Travail parlementaire|Mots-clés : , , , |

Déplacement de la Mission d’Information « sur la ressource en [...]

Charger les articles suivants

En continuant à utiliser le site, vous acceptez l’utilisation des cookies. Plus d’informations

Les paramètres des cookies sur ce site sont définis sur « accepter les cookies » pour vous offrir la meilleure expérience de navigation possible. Si vous continuez à utiliser ce site sans changer vos paramètres de cookies ou si vous cliquez sur "Accepter" ci-dessous, vous consentez à cela.

Fermer